Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOCIUS
GAEC DU MAINE, GAEC, VIGNOBLES BARDE

Numéro de dépôt :
4304785
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2026
SOCIUS de GAEC DU MAINE

Présentation de la marque SOCIUS

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2016 par la société GAEC DU MAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOCIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la société GAEC DU MAINE domicilié(e) Château le Raz - 24610 - SAINT MEARD DE GURCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 723 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick BARDE, GAEC du Maine domicilié(e) - 24610 - Saint Méard de Gurçon - France.

La marque SOCIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIUS arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.

GAEC DU MAINE a également déposé les autres marques suivantes : TER .RAZ , TER'RAZ , Château le Raz – Domaine du Raz , TER ROZ , CHÂTEAU LE RAZ


GAEC DU MAINE, GAEC, VIGNOBLES BARDE - Château le Raz - 24610 - SAINT MEARD DE GURCON - France - SIREN 781723093


M. Patrick BARDE, GAEC du Maine - 24610 - Saint Méard de Gurçon - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.